Marque enregistrée - Marque en vigueur

trouvetonvigneron
Alliance Saveurs et Vins, SAS

Numéro de dépôt :
4180622
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2025
trouvetonvigneron de Alliance Saveurs et Vins

Présentation de la marque trouvetonvigneron

Déposée le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alliance Saveurs et Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « trouvetonvigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alliance Saveurs et Vins domicilié(e) Résidence Les jeux d'O, 170 rue Michel Teule - 34080 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 019 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Saveurs et Vins, M. MORICE YVES domicilié(e) Résidence Les jeux d'O, 170 rue Michel Teule - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque trouvetonvigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trouvetonvigneron arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

Alliance Saveurs et Vins a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE SAVEURS ET VINS


Alliance Saveurs et Vins, SAS - Résidence Les jeux d'O, 170 rue Michel Teule - 34080 - MONTPELLIER - France - SIREN 794019034


Alliance Saveurs et Vins, M. MORICE YVES - Résidence Les jeux d'O, 170 rue Michel Teule - 34080 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 18 décembre 2020 - Renonciation partielle n°805990 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.